Conseil du mardi 28 mars 2017
10 heures à 17 heures
Hôpital Saint-Louis
1 avenue Claude Vellefaux – Paris 10e
(Métro Colonel Fabien ou métro Goncourt)
Salle jaune
Précédé de:
Réunion questions juridiques
Mardi 28 mars 8 H 30
Salle jaune
CONSEIL DU MARDI 28 MARS 2017
10H – 17H
Ordre du jour
Matin :
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Mouvement syndical – Questions de syndiqués
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Recommandations HAS contention – isolement
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Mobilisations syndicales (La Réunion, Le Vinatier, etc.)
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Psychiatrie infanto-juvénile : contribution du SPH à la mission parlementaire « Psychiatrie des mineurs »
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Soins sous contrainte : rapport d’information
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Préparation AG Toulouse
Après-midi :
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Rencontre avec Eric Péchillon, professeur de Droit
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Questions diverses
Le document de ce conseil est téléchargeable sur :
La contribution du SPH aux travaux de la commission Amiel présidée par le sénateur Milon :
Contribution SPH SIP mission psychiatrie des mineurs