par Pierre Francois GODET | Fév 28, 2016 | Actualités, Communiqués, Non classé
«Le SPH et la SIP travaillent actuellement sur ce sujet délicat abordé par chacune de nos organisations de manière conjointe sur deux volets : sur l’organisation de la psychiatrie pour le SPH et sur le plan scientifique par la SIP. Aussi, je ne peux pas vous apporter...
par Bertrand LAVOISY | Jan 27, 2016 | Les Dossiers du SPH, Non classé, Organisation du système de santé
Au JORF n°0022 du 27 janvier 2016 est parue la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé. Plusieurs dispositions légales nouvelles visant les droits fondamentaux des patients sont listées ci-dessous : – Article 72 de la loi :...