Le nouveau conseil national de la santé mentale expliqué par son président PARIS, 14 février 2017 (APMnews) – Le président du conseil national de la santé mentale, le Pr Alain Ehrenberg, a expliqué, lors de son audition face aux sénateurs de la mission d’information s…
Le comité national de pilotage sur la psychiatrie définit quatre axes de travail prioritaires Publié le 23/01/17 – 15h47 La première réunion du comité de pilotage sur la psychiatrie, qui s’est tenue à la DGOS, a été l’occasion de définir des axes de travail prio…
Des associations de patients saluent l’encadrement accru de la contention à défaut d’interdiction Publié le 18/01/17 Dans le cadre des travaux institutionnels actuels sur l’isolement et la contention, plusieurs associations de patients en psychiatrie saluent la…
Psychiatrie: publication du décret sur les CPT Lien vers la publication JO : JO parution du décret n°2016-1445 PARIS, 28 octobre 2016 (APM) – Le décret relatif aux communautés psychiatriques de territoire (CPT) a été publié au Journal officiel de vendredi. Ce décret a été p…
Psychiatrie: Michel Laforcade liste le « panier de services » minimum pour tous les territoires PARIS, 14 octobre 2016 (APM) – Le directeur général de l’agence régionale de santé (ARS) Nouvelle-Aquitaine, Michel Laforcade, propose notamment, dans son rapport « relatif…
Le CNEH publie un document décryptant la loi de santé pour les hospitaliers en 32 fiches 6 avril 2016 (APM) Le centre de droit Jurisanté du Centre national de l’expertise hospitalière (CNEH) publie un document qui décrypte pour les hospitaliers la loi de modernisation de no…
Publication de la loi de santé au Journal officiel PARIS, 27 janvier 2016 (APM) – La loi « de modernisation de notre système de santé » a été publiée mercredi au Journal officiel. Le texte compte 227 articles (cf APM VG8NZI94U). Présenté en conseil des ministres en octobre…
La loi de santé article par article telle qu’adoptée par le Parlement PARIS, 18 décembre 2015 (APM) – La loi de « modernisation de notre système de santé », adoptée définitivement par le Parlement jeudi, comprenait, avant examen probable par le Conseil constitu…
2024 © SPH – Tous droits réservés Site réalisé par l’agence Apresta
