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Auteur : isabellemontet

Groupe de travail DHOS « Loi de 90 »

Relevé des conclusions du groupe de travail technique « Troubles mentaux et dangerosité » I – Les liens entre les troubles mentaux, la dangerosité, les troubles à l’ordre public et la sûreté des personnes Rappel : Les participants s’accordent sur l’importance d’éviter la co…

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Circulaire de financement des UHSA

Circulaire DHOS/O2/F2/E4 n° 2007-284 du 16 juillet 2007 relative aux modalités de financement des dépenses d’investissement des unités d’hospitalisation spécialement aménagées (UHSA) et à l’attribution de subventions FMESPP pour 2007

NOR : SJSH0730688…

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CET : Pétard mouillé ou tentative de hold-up ?

La publication prochaine en cette période estivale du rapport soi-disant explosif de Madame ACKER , prêt depuis un an, et dont les conclusions sont connues, est l’occasion d’ une communication embrouillée et alarmiste qui mélange trois problèmes : 1 – Le Compte Epargne Temp…

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